CGP Entrepreneurs, groupement spécialisé dans les services de gestion de patrimoine, met à disposition de ses partenaires un manuel de conformité.

Avec l’entrée en vigueur de la réglementation MIF2 en début d’année et de la directive sur la distribution d'assurance (DDA) en octobre prochain, l’année 2018 est marquée par d’importants changements réglementaires pour les conseillers en gestion de patrimoine. Ces évolutions nécessitent de leur part d’importants efforts de mise en conformité. 

Pour les CGP, le risque principal est d’omettre certaines de ces nouvelles obligations et d’être en conséquence pénalisés par les autorités de tutelles. Le manuel de conformité vise précisément à éviter ce risque en permettant aux CGP de sécuriser leur activité grâce à une maîtrise de l’ensemble de leur environnement réglementaire.

Pour ce faire, CGP Entrepreneurs a collaboré avec le conseil du groupement pour identifier 21 procédures que les professionnels du secteur doivent respecter, et expliquer concrètement comment s’y adapter. 

Chacune des 21 procédures abordées dans le manuel est ainsi présentée en trois chapitres : un rappel des textes en vigueur, une explication des actions concrètes à mettre en œuvre pour s’y conformer, et une description des obligations liées à la phase de contrôle de ces procédures. Très exhaustives, ces explications se traduisent par plus de 200 pages de contenu réparties autour des quatre grandes étapes de la relation client. 

Sont naturellement abordées les nouvelles réglementations liées à MIF2 et DDA, comme la déclaration d’adéquation des produits et services, la gouvernance des produits ou encore la présentation aux clients des informations sur les coûts et les frais (ex ante et ex post) des services qui leur sont proposés. Sont également préconisés des conseils pour permettre aux professionnels du secteur de gagner du temps dans la gestion administrative de leur clientèle. 

Le manuel étant entièrement digital, son contenu est régulièrement mis à jour pour permettre aux CGP d’être toujours au fait de l’évolution des réglementations. Le manuel s’accompagne par ailleurs de tableaux et de formulaires vierges, téléchargeables et personnalisables, que les CGP pourront utiliser dans leurs activités quotidiennes auprès de leur clientèle. 

Une présentation du manuel sera effectuée à l’occasion des prochaines conférences de formation animées en régions par CGP Entrepreneurs. Les membres du groupement pourront ainsi être accompagnés avec pédagogie dans leur utilisation et leur appropriation de ce manuel.