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  Un guide pour la commercialisation des produits financiers sur indices ESG

Par : edicom

L’Amafi, Association française des marchés financiers, et l’AFG, Association française de la gestion financière, publient un standard de Place destiné à encadrer la commercialisation des produits financiers ayant pour sous-jacents des indices qui répondent à des problématiques ESG.

Les thématiques environnementales, sociales ou de gouvernance (ESG) sont un sujet de préoccupation au cœur du développement actuel de l’économie. Elles suscitent non seulement l’intérêt croissant des investisseurs, mais aussi la recherche par les adhérents de l’Amafi et de l’AFG de solutions adaptées permettant de répondre à cet intérêt.

C’est dans cette perspective que ces deux associations ont mis en place ce Guide pour la commercialisation des produits financiers sur indices ESG dans le cadre d’échanges avec l’AMF. Il a pour objet de définir les conditions dans lesquelles des produits financiers (titres de créance ou fonds structurés) ayant pour sous-jacents des indices ESG peuvent bénéficier d’une approche différenciée concernant le décompte de mécanismes de complexité appliqué à l’indice en vertu de la position AMF 2010-05. Les établissements seront ainsi en mesure de proposer aux investisseurs des produits structurés sur des thématiques inhérentes à l’intégration des préoccupations ESG (l’indice sélectionnant les actifs sur la base de « filtres ESG », tels que définis dans le Guide). Cette approche est sans préjudice de l’attention qui doit être apportée à l’intelligibilité des produits concernés et à la qualité de l’information délivrée lorsqu’ils sont commercialisés auprès d’investisseurs non professionnels.

Le Guide Amafi-AFG contribue ainsi, pour les producteurs et les distributeurs, à sécuriser la commercialisation de ces produits dès lors qu’ils répondent aux conditions fixées par ce Guide. Il témoigne de l’expertise et de l’avance de la Place de Paris en matière ESG et s’inscrit naturellement dans les travaux menés par l’ensemble des parties prenantes sur la finance durable.

  • Mise à jour le : 31/07/2018

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