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  Bitcoin : AMF et ACPR prônent la vigilance

Par : edicom

Suite aux nombreuses sollicitations dont elles ont fait l’objet de la part des épargnants, l’AMF et l’ACPR ont souhaité les prévenir quant à un éventuel investissement sur le Bitcoin.

Les deux autorités rappellent dans un premier temps que :
- « Le Bitcoin est l’un des actifs spéculatifs, parfois qualifiés à tort de “monnaies” virtuelles ou “crypto-monnaies” » ;
- « Il s’échange en ligne et n’est matérialisé par aucune pièce ou billet » ;
- et que « Son fonctionnement s’appuie sur un réseau sans intermédiaire et il ne bénéficie pas d’un cours légal, contrairement aux monnaies émises par les banques centrales ».

Puis, elles se penchent sur la frénésie qui entoure actuellement le Bitcoin  rappelant que « Cette valorisation peut aussi bien s’effondrer de la même manière. L’achat/vente et l’investissement en Bitcoins s’effectuent à ce jour en dehors de tout marché réglementé. Les investisseurs s’exposent par conséquent à des risques de perte très élevés en cas de correction à la baisse et ne bénéficient d’aucune garantie ni protection du capital investi. »

De plus, l’AMF précise que ces actifs « n’entrent pas dans le périmètre de supervision directe de l’AMF. Ils ne peuvent pas non plus être qualifiés de monnaies, ni être considérés comme des moyens de paiement au sens juridique du terme. Par conséquent, ils ne sont donc pas non plus assujettis au cadre réglementaire relatif aux moyens de paiement. » Avant de conclure, « l’AMF et l’ACPR recommandent aux épargnants la plus grande vigilance avant d’envisager d’y investir une partie de leur épargne. »

Notons que l’AMF a récemment lancé une consultation sur les Initial Coin Offerings (ICOs), ouverte jusqu’au 22 décembre prochain.

  • Mise à jour le : 07/12/2017

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